Droit International- DROIT DU SPORT
Dossier:La mondialisation des pratiques: par des règles uniformes a caractère universel.
Thème: L'effectivité des règles juridiques édictées pour le sport.
Par Maître Mayombo KASSONGO

L'acceptation des règles juridiques et solutions prises dans le cadre de tout sport de haut niveau démontre l'effectivité d'une institution "judiciaire" dans le domaine des jeux.
Les justiciables devant les autres institutions judiciaires s'attendent à une solution plus que parfaite telle qu'elle sera dégagée par les magistrats.

Le sport professionnel à l'instar du football devient le dénominateur commun de cette équation difficile; d'une mondialisation judiciaire sans retour.

La mondialisation judiciaire des règles par le biais du sport passe par l'acceptation des règles devenues transnationales ( Droit pénal, Droit des affaires- droit des sociétés "sportives" - problèmes bancaires et boursiers adaptés aux organisations sportives- concurrence et distribution par le droit des marques sportives etc..)
Acteullement, force est de constater qu'il y a une émergence des pratiques commerciales et sportives touchant à l'ensemble des clubs de la planète.
Plus rien n'étonne les spectateurs,qui paient et attendent du jeu sans se poser la question des normes.
La mondialisation judiciaire dans le sport passe par l'accepatation non seulement de la compétence matérielle"d'attribution" des institutions de justice sportive , genre TAS,tribunal arbitral du sport, mais aussi par la non contestation à chaque fois de cette compétence d'attribution.
Il en est ainsi lorsque le sportif professionnel de haut niveau, se trouve traduit devant l'instance internationale jugeant dans le cadre du sport, ne contestera pas la compétence d'attribution. Cela même lorsqu'il le peut pour gain de temps.

1.Cette règle d'acceptation générale des solutions adaptées au sport par tous, tire son fondement dans la nature intrinsèque du jeu.
En effet la notion de jeu est une pratique d'agrément entre espèces, inhérente à la nature humaine. L'homme pouvons l'admettre a gardé ce côté sauvage de l'animal par l'amour et la passion du jeu. Les annimaux sauvagent passent leur vie à chasser et se divertir en peline nature; ceci en applicatication de la loi naturelle "celle du plus fort est la meilleure". Les êtres dotés de discernement ont amélioré ce côté jeu naturel en le professionnalisant de manière à en tirer profit.
Les jugements pris par des tribunaux de l'Ordre judiciaire dans le cadre des activités sportives sont rarement discutés par les concernés comme le sont les décisions du juge pénal.
Le sport en tant que pratique reste soumis à un droit sans bénéfice de discussion d'ordre procédural.

2. La mondialisation des pratiques sportives dans leur ensemble emportent par évidence la mondialisation des solutions et règles en provenance des matières juridiques variées.
Lorsqu'une associaition sportive recherche des capitaux elle ne pourra faire l'appel public à l'épargne qu'après sa transformation en société avec appel à l'épargne public sous contrôle de l'autorité boursière compétente et en application des règles de droit boursier existantes.
Ainsi cette mondialisation des pratiques en fonction des règles adaptées invite donc les parties à recourir non seulement à des formes juridiques qui restent adaptées à ce nouveau droit, mais aussi à l'utilisation des mécanismes juridiques de protection en cas de contentieux.
La nouvelle mise en jeu de la responsabilité des grandes fédérations de football au plan international (action contre la FIFA par le groupe de clubs les plus fortunés dit G 7) démontre l'ampleur et l'évolution vers une mondialisation croissante de la justice sportive.
Lorsque plusieurs sportifs de haut niveau sont présumés délinquants sportifs du fait de dopage ou de pratique d'usage des substances interdites, les instances sportives au plan international recourent à des mécanismes purifiées et moins compliqués de droit pénal sportif.
Soit par application du code mondial antidopage dans son article 1 selon lequel" le dopage est défini comme une ou plusieurs violations des règles antidopage telles qu'énoncées dans l'article 2.1. à l'article 2.8 du même code. Dans ce cas la rapidité impose le respect de cette règle par tous.

Le grand étonement tient au fait qu'une dècision émanant d'un jury populaire (Cour d'Assises) reste à la merçi des critiques populaires à la différence d'une sentence arbitrale prise en application d'un Arbitrage multipartite. Article R46 du code de l'arbitrage en matière de sport selon lequel" La sentence est rendue à la majorité ou, à défaut de majorité, par le président de la Formation seul. La sentnce est écrite, sommairement motivée, sauf si les parties en conviennent autrement, datée et signée.

Conclusion:
La rapidité de la justice sportive et son acceptation par tous sont les critères matériels de la mondialisation contrairement aux autres domaines juridiques faisant défaut. Dans les rapports extra sportifs les hommes démontrent leurs diversités ainsi qu'une hostillité farouche à la mondialisation (l'OMC). Il est possible d'apaiser les tensions par une règle de justice plus ou moins imparfaite dans son applicabilité, à condition qu'il y ait sacrifice de part et d'autre sur ce long chemin. Car les hommes dans leurs patriotismes respectifs ont voulu s'associer autour d'un jeu communautaire"mondial" avec ses règles, au plan planétaire à rénouvellement sans faille.